Mentions Légales 

Éditeur 

Ce site web est édité par la Délégation Générale Numérique.

Délégation Générale Numérique (DGNum)
Assocation de loi 1901

Siège social:
45 rue d'Ulm
75005 Paris - FRANCE

Directeur de publication: Jean-Marc GAILIS, Président

Contact: contact(at)dgnum.eu

Hébergement 

Ce site web est hébergé par Codeberg e.V.

Codeberg e.V.
Association de droit allemand

Siège social:
Arminiusstraße 2 - 4
10551 Berlin

Contact: contact(at)codeberg.org

Propriété intelectuelle 

La Délégation Générale Numérique est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle du contenu du site dgnum.eu.

Toute réutilisation de ce contenu est interdite, sauf accord exprès de la Délégation Générale Numérique.